Plans 1e – Le choix de la stratégie de placement par les assurés

Vue d'ensemble

  • Les entreprises peuvent proposer à leurs employés d’assurer leur part salariale supérieure à CHF 132'300 (situation au 31.12.2022) dans un plan de prévoyance séparé (appelé plan 1e) et de pouvoir choisir eux-mêmes la stratégie de placement.
  • L’introduction de plans 1e modifie également la structure et la capacité de risque de l’institution de prévoyance existante.
  • Services offerts par PPCmetrics: Analyse de l’impact économique de l’introduction d’un plan 1e, définition de la disposition globale du plan, analyse « make or buy », mise en œuvre, gestion opérationnelle, surveillance et controlling.

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Qu'entend-on par «plans 1e»?

Les institutions de prévoyance peuvent offrir à leurs assurés de choisir entre différentes stratégies de placement. Cette possibilité n’est offerte que pour les institutions de prévoyance dans le domaine sur obligatoire de la prévoyance professionnelle et uniquement pour la part salariale supérieure à CHF 132'300 (situation au 31.12.2022). Dans le contexte de l’art. 1e OPP 2, les termes « plans 1e » ou « plans de prévoyance 1e » se sont généralisé dans la pratique. Les plans 1e doivent être assurés auprès d’une institution de prévoyance séparée couvrant exclusivement la partie du salaire dépassant ce seuil.

 

Pourquoi les plans 1e?

Plusieurs raisons souvent mentionnées ont mené à l'introduction des plans 1e:

  • Pour les assurés, ces plans offrent la possibilité d’investir leurs capitaux de prévoyance selon leurs besoins et leur profil de risque individuel. Cela se traduit par une augmentation de la flexibilité et de la liberté, mais aussi par une plus grande responsabilité individuelle, étant donné que les éventuelles pertes sur les placements doivent être supportées individuellement. Les plans 1e devraient toutefois répondre aux besoins des employés qui souhaitent influencer activement la stratégie de placement dans le contexte de la planification de leur prévoyance.
  • Du point de vue des employeurs, les réflexions liées au risque jouent avant tout un rôle majeur. Dans les plans 1e, le risque de placement est supporté par les assurés. L’introduction d’un tel plan résulte pour les entreprises en une réduction des engagements et des risques liés à leurs caisses de pensions. Une telle réduction peut paraître séduisante à première vue, en particulier pour des entreprises qui établissent leurs comptes selon les normes IAS/IFRS ou US GAAP.

Les services de PPCmetrics

 En matière de plans 1e, PPCmetrics SA offre les services suivants:

  • Analyse des conséquences économiques de l’introduction d’un plan 1e et préparation de la décision :
    PPCmetrics accompagne les employeurs et les institutions de prévoyance dans l’analyse des conséquences de l’introduction de plans 1e. Dans ce contexte, nous examinerons notamment les conséquences économiques pour l’employeur, les assurés, l’institution de prévoyance existante ainsi que pour la nouvelle institution. Le but de cette analyse est de créer une base décisionnelle permettant d’envisager ou non l’introduction de plans 1e en tenant compte des réalités propres à chaque partie.
  • Disposition générale du plan :
    Dans les cas où l’introduction des plans 1e est décidée, une disposition générale doit être définie. Il est à noter que l’introduction des plans 1e influence la structure et l’organisation non seulement de la nouvelle institution de prévoyance 1e, mais aussi de l’institution de prévoyance existante. Les opportunités et les changements au niveau des risques de placement doivent être analysés, simulés et compris. Un aspect central de cette phase est la conduite d’une étude de congruence actifs/passifs ainsi que la définition et la révision de la stratégie de placement tant pour la nouvelle institution de prévoyance 1e ainsi que pour l’institution existante.
  • Analyse «make or buy» :
    Dans cette phase, il convient de déterminer si la solution visée sera achetée sur le marché ou développée par l’institution de prévoyance. L’analyse du marché est basée sur une revue systématique du marché permettant d’établir une liste des candidats appropriés selon les besoins de chaque client. Une sélection réussie demande un procédé professionnel et systématique ainsi qu’une connaissance approfondie des critères et des risques économiques, opérationnels et juridiques. Nous apportons également un soutien à nos clients pour toutes les questions juridiques comme, par exemple, les négociations d’un contrat d’affiliation.
  • Réalisation :
    Nous assistons nos clients dans le choix d’une solution 1e externalisée en recherchant, comparant et évaluant les offres de candidats éligible à l’aide de notre processus systématique. Nous comparons alors la mise en œuvre des placements avec notre vaste univers de comparaison composé de produits du pilier 3a. Lors de la mise en place de votre propre solution 1e, nous nous chargeons de l’élaboration ou de l’évaluation des différents plans, des stratégies de placement, de la formulation de règlement ou des questions d’implémentation comme, par exemple, la sélection des gestionnaires de fortune ou des sociétés de réassurance.
  • Phase d'exploitation – Surveillance et controlling
    En phase d’exploitation, nous offrons aux institutions de prévoyance 1e les instruments de gestion nécessaires sous la forme d’un rapport de controlling des investissements. Il permet une surveillance systématique de la stratégie, de l’allocation tactique et de la gestion des mandats. Grâce à ce rapport, l’organe décisionnel dispose de toutes les informations nécessaires à la gestion du portefeuille. Le contrôle des investissements couvre, entre autres, l’analyse de la performance et du risque, la vérification du respect des directives de placement, l’évaluation des gestionnaires de fortune et la comparaison des performances, risques et frais avec des institutions similaires (peer group).

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Pascal Frei
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Dr. Oliver Dichter
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